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Cédant

 

• Référence dossier:
• Pays de résidence fiscale:
• Nature du bien cédé: Immeuble Terrain à bâtir
• Le bien cédé a été construit par le cédant: Non Oui
• Nature juridique: Personne Physique Personne Morale Société de personnes
• Situation: Personne seule Couple (concubins, pacs, mariés)
• Exonération pour 1ère cession: Non Oui
• Abattement exceptionnel: 0 % 70 % 85%

 

Cession

 

• Prix de vente (€):
• Date de cession:
• Mobilier:

• Frais
• Charges supportées par l'acquéreur (€):
• Honoraires Représentant Fiscal (€ TTC):
• Négociation (€ TTC):
• Main levée d'hypothèque (€ TTC):
• Diagnostics (€ TTC):

 

Acquisition

 

• Acquisition par fractions successives: Non Oui

 

Synthèse

• Prix net Cession: 123 456
• Prix net Acquisition: 01/03/2016
• Plus-value Brute: 12 345
• Durée de détention: 9 - 8 Ans

• Abattement IR
• Montant: ?? ??? € (??,??%)
• PV nette (IR): ?? ??? €
• Impôt: ?? ??? € (??,??%)
• Surtaxe: ?? ??? € (??,??%)
• Abattement PS
• Montant: ?? ??? € (??,??%)
• PV nette (PS): ?? ??? €
• PS: ?? ??? € (??,??%)
• Total imposition : ?? ??? €
• Pas d'imposition
• (Exonération pour première cession)

• Note sur les prélévement sociaux : Ce taux est applicable à la double condition que le cédant soit affilié à un régime de Sécurité Sociale dans son pays de résidence et qu’il ne soit pas affilié à la Sécurité Sociale française.

• Prélèvement acquitté sous la responsabilité d'un représentant fiscal
  que le contribuable domicilié hors de France doit obligatoirement désigner.

 

Simulation

• Impôt: ?? ??? € (??,??%)
• Surtaxe: ?? ??? € (??,??%)
• PS: ?? ??? € (??,??%)
• Total imposition : ?? ??? €
• Pas d'imposition
• (Exonération pour première cession)

• Prix de cession
  
• Durée de détention
  
• Montant Travaux
  

Référence dossier

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